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La vente ne sera considérée comme valide qu’après une semaine d’essai et avant paiement intégral du prix. Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site spamtonprof.com et prévaudront sur toute autre document. Compte tenu de la nature des Services fournis, les commandes passées par le Client ne bénéficient pas du droit de rétractation. La seule méthode de soutien scolaire qui propose un suivi quotidien par mail Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. mail : sebastien@spamtonprof.com », Article L217-12 du Code de la consommation, « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. 33:13. Ce droit peut être exercé selon les modalités décrites à la rubrique « mentions légales » du site spamtonprof.com. Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Prestataire chargé de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes. Le Client disposera d’un délai de 14 jours à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par mail à sebastien@spamtonprof.com avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire. Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet spamtonprof.com. Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes : Dispositions relatives aux garanties légales, Article L217-4 du Code de la consommation, « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. BTS 2014 : corrigés des épreuves (maths…) et résultats sur Internet. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Une facture est alors établie par le Prestataire et envoyée à l’adresse mail renseignée par le Client lors de l’inscription.. Il appartient au Client de sélectionner sur le site spamtonprof.com les Services qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : Inscription à la semaine d’essai puis au soutien payant via les formulaires disponibles. SIRET : 791 982 663 00027. ». Bac 2017 : où consulter ses résultats par Internet ? Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Colles en PCSI; Exos Corrigés, notions; Colles en PC. Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. téléphone : 06 33 33 01 95 Nous te donnerons des pistes pour que tu arrives à faire l’exercice par toi même jusqu’à ce que ton travail soit terminé. Solus sup physique chimie-biologie annales sujets accompagnement en réalité pour. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire. Les résultats seront affichés à partir du 14 juin et cela jusqu’au 12 juillet selon les académies. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées. Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes : Dispositions relatives aux garanties légales, Article L217-4 du Code de la consommation, « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Le contenu du site spamtonprof.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes : Dispositions relatives aux garanties légales, Article L217-4 du Code de la consommation, « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

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